Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 44·fr
    ... 8/1/2012 demeurant à l'avenue Enakhil à la plage Menzel Temime a ...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr
    ...n terrain à usage agricole contenant à part des arbres d'oliviers ...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 6·fr
    ...e commission consultative comprenant les membres suivants : - le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 20·fr
    ...1/ La cession de 4 parts sociales appartenant à Mr Simone Bellan, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 15·fr
    ...n une grande villa duplex comprenant un sous sol, un rez-de-chauss...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 6·fr
    ...oute elmatar km 2.5 Zinket Jabbena Sfax, la totalité de son fonds ...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 40·fr
    ...ocal à usage d'habitation comprenant un couloir, un petit hall, un...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 20·fr
    ... du 1er janvier 1973 Mansour Fenaieche, à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 34·fr
    ...e des dits produits, lui appartenant avec l'ensemble de ses moyens...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ...Et d'un étage composé d'un appartement de 142,75 m² comprenant deu...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Sami Ben Abd Jlil Ben A...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 17·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 29·fr
    ...de la santé publique Mondher Zenaidi Vu Le Premier ministre Mo...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 9·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription de cette augmentation sont ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...féverolles et pois-chiches provenant de cette récolte est interdit...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 27·fr
    ...Le gérant est désormais détenant de 90 parts sociales représentant...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 20·fr
    ...9) Nom et siège la banque qui recevra les fonds provenant de la so...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 20·fr
    ...- Les fonds provenant de la souscription doivent être déposés au s...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 17·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires proportionne...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 10·fr
    ...nque qui recevra les fonds provenant de la souscription : Amen Ban...