Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 3·fr
    ...récédent, de retirer au contrevenant la mission dont il a été char...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...on de leurs organismes d'appartenance. Article 14 : La commission...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 93·fr
    ...UKI KAOUTHAIR | CIN | xxxx643 BENABEDRAHM MOHAMED BEN ALI | CIN | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 4·fr
    ...Un terrain agricole sis à Somaâ, Beni Khiar contenant des agrumes,...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr
    ...s 500 parts sociales lui appartenant à Messieurs Mahmoud ben Abder...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 31·fr
    ...409502, Monsieur Mongi Ben Om Hena déclare vendre la totalité de s...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 24·fr
    ...énommé «Ardh Khaled» d'une contenance de 23430 parts sis à Raoued ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...s 11454,333/49090 parts lui revenant dans la propriété objet du J...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 15·fr
    ...ois que l'intérêt l'exige en prenant en considération les conditio...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 35·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE D'ELECTRONIQUE, D'ELECTRO-MENAGER ET D'ELECT...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 41·fr
    ...NA, ses parts indivises lui revenant dans le fonds de commerce exp...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 41·fr
    ...33, Rue Game! Abdenasseur à Tunis I. — Aux termes d'un acte sous ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 20·fr
    ...n une parcelle de terrain comprenant une vieille maison d'habitati...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 25·fr
    ...du fonds du commerce lui appartenant destiné à la vente de fruits ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 21·fr
    ... Borg Bourguiba à Tunis, appartenant à ladite société et ce Mr Cha...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...Maison Mohamed Djebali D'une contenance de 114,47 m2. Date de l'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 14·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription en numéraires seront déposé...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 45·fr
    ...Toute opposition doit être faite chez Maitre Adel Enafatti avocat ...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 38·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux cautio...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 15·fr
    ... -1- cité ci-dessus, et ce en tenant compte des proportions minima...