Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 5·fr
    ...2021R02341FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 14·fr
    ...2025R00271FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 46·fr
    ...En vertu de l'arrêt pétitoire n° 2118 rendu par la cour d'appel de...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 15·fr
    ...Boulevard du 7 novembre 1987, 1004 El Menzah - Tunis En vertu du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ...Tunis, Place de la Kasbah, en vertu d'un jugement correctionnel N°...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 19·fr
    ...nes périphériques ayant des ouvertures de telle sorte que lors de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 24·fr
    ...2012T05913FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 27·fr
    ...du 28 octobre 2008, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 13·fr
    ...Couvertures. Les principaux produits norvégiens bénéficiant de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 14·fr
    ...pert Hamada Nabil désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 21·fr
    ...té du 19 mars 1975, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 21·fr
    ...N° B-552 ## AVIS En vertu d'un acte s.s.p. daté à Tunis du 13 fé...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 53·fr
    ...Le titre exécutoire en vertu du quel la saisie est opérée et les e...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 16·fr
    ...1344365 V En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 24·fr
    ...2016X02262FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un A....
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 15·fr
    ...cteur général de l'énergie en vertu duquel il résulte que les trav...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 12·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture dudit concours fixera : - le nombre d...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 17·fr
    ...105363-21 248 Route de Tunis Hammam Sousse En vertu de la décisi...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 14·fr
    ...u 25 novembre 2006, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...maîtrise de l'énergie créé en vertu de l'article 12 de la loi n° 2...