Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 6·fr
    ...2025R02109FCCC3 --- ## Location d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 2·fr
    ...(29 rabia II 1380), portant ouverture d'un concours sur titres, po...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ... n° 233, il a été ordonné l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 5·fr
    ... Douar Hicher - Ksar Saïd En vertu du jugement du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 23·fr
    ... dévolutaires dudit habous en vertu de l'arrêt de la commission ré...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 29·fr
    ... 1970 dans l'affaire n° 40 en vertu de l'article 442 du Code de pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 17·fr
    ...2009T02612FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 46·fr
    ...2011R03617FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un con...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 7·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 28·fr
    ...N° B-1824 OUVERTURE D'UN BUREAU Général Motors overseas Distribu...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ...le prix d'ouverture du bien immobilier à vendre après réduction de...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 20·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 5·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte SSP enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 6·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu du contrat de vente du fonds d...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 12·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 14·fr
    ... puissance; - D'assurer la couverture du pays en programme de Radi...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 19·fr
    ...ation de l'acte de cession en vertu duquel M. Venturo Francesco Do...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 10·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers les parties ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 54·fr
    ...récité; 9- Considérant qu'en vertu de la nouvelle version du proj...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 12·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat rédigé et sous se...