Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 19·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale d'un an comprend : a) une pér...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 8·fr
    ...ontractantes; 2) La capacité totale mise en œuvre, sur chacune de...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 13·fr
    ...gation ………………… 13,442 D, 299 TOTAL …………………… 24,531 D, 870 Les mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 33·fr
    ...d'émission seront libérées en totalité à la souscription et auront...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Il appert que Monsieur Jean XERRI a cédé la totalité de son fonds ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ...é par l'excédent des recettes totales réalisées au cours de l'anné...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 13·fr
    ...**MISE A PRIX :** La mise à prix pour la totalité de l'immeuble e...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 9·fr
    ...u'à la température de retrait total de la fibre textile la plus fr...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 4·fr
    ...— Le ministre des finances peut procéder à la modification totale ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 19·fr
    ...- Les enseignants chercheurs doivent consacrer la totalité de leur...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ...La totalité de la propriété immatriculée sous le nom de « LES FRÈR...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 21·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent un même total de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...En cas de non paiement des cotisations relatives à la totalité des...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 11·fr
    ...P.C.E.M.D.) dure deux années, totalisant au moins 1500 heures d'en...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, pourvu d'une...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...s productions aux entreprises totalement exportatrices conformémen...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 7·fr
    ... à un mois de sa rémunération totale par année de services civils ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr
    ...s, 52, avenue de Carthage, la totalité du fonds de commerce de bou...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 23·fr
    ...soit encore à l'amortissement total ou partiel de ces actions. Les...