Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 26·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture du dossier de domiciliation....
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 44·fr
    ...2015R03653VEPA2 ## Jugement de tutelle En vertu de jugement n° 2...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 7·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 4·fr
    ...2025R00566FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 4·fr
    ...2025S01102FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 4·fr
    ...2025R02586FCCC2 --- ## Donation d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 3·fr
    ... de l'expert Jamil Bellaâj en vertu d'une ordonnance sur requête. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 6·fr
    ...t Mohamed Ben Sadok Rekik, en vertu d'une ordonnance sur requête. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 43·fr
    ... l'Avenue de Paris à Tunis en vertu de la saisie immobilière prati...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 61·fr
    ...on des conventions passées en vertu de l'article 78 du code de com...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 48·fr
    ...Il y a aussi à l'angle Sud Est une ouverture sans porte menant à u...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 5·fr
    ...; L'organisation, le programme et l'ouverture du concours d'accès...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 4·fr
    ...anque centrale de Tunisie l'ouverture et le fonctionnement des com...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 16·fr
    ...- Les lieux et la date d'ouverture du concours ainsi que la date d...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 36·fr
    ...2017W00753FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 6·fr
    ...2019M00159FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 15·fr
    ... par l'expert Othman Mehri en vertu de l'ordonnance sur requête ém...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 7·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 9·fr
    ...2025400450VEPA1 Avis aux créanciers Ouverture du délai de contes...