Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...auxdits enseignants, à titre individuel, par le ministre chargé de...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 22·fr
    ...— DISPOSITIONS DIVERSES ART. 27. — En cas de dissolution, tout le...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 6·fr
    ...e n° 59-18 du 5 février 1959 à diverses catégories de personnels, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 12·fr
    ...## UNE VILLA de 4 pièces principales et diverses dépendances, sis...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr
    ...Ce fonds doit être individualisé en comptabilité et ne peut faire ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 18·fr
    ...e est de 30 millions de dinars divisé en 300 000 obligations de 10...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 8·fr
    ...éclairage public ainsi que des divers équipements de signalisation...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 25·fr
    ...saire aux comptes; - Questions diverses. P. le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr
    ...1°) aux individus qui ont été condamnés par quelque juridiction qu...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ...En cas de récidive, le délinquant sera passible d'une amende de 15...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 31·fr
    ...1.200 Dinars, divisé en 120 parts de dix Dinars chacune, numérotée...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...SURENCHERE IMMEUBLE A VENDRE La moitié indivise d'une villa sise...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 6·fr
    ...tenu des résultats obtenus aux divers examens, y compris l'examen ...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 17·fr
    ...la moitié indivise en association avec le frère de la partie saisi...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 6·fr
    ...e justificative du décès ou du divorce des parents, 6°) une envel...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 21·fr
    ... de ce fait une souscription indivise. — à titre réductible le no...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 24·fr
    ...osition et la vente de meubles divers constitué au local commercia...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 7·fr
    ...— Sont méligibles les individus privés, par décision judiciaire, d...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 24·fr
    ...mme de cinq cents mille dinars divisés en cent mille actions nomin...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 55·fr
    ...hères publiques de la moitié indivise de la maison ouvrant à l'Est...