Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 9·fr
    ...2025S00816FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 19·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 24·fr
    ...uraient pas été souscrites en vertu du droit de préférence à titre...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 16·fr
    ...mois comptant à partir de l'ouverture des souscriptions. 5- L'Asse...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 17·fr
    ...nveloppe extérieure, et une ouverture d'admission de combustible e...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 24·fr
    ...B2488542010** En vertu du PV de l'A.G.E en date du 8/5/2012 enreg...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 8·fr
    ...- Un arrêté d'ouverture du concours pris par le ministre des affai...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 34·fr
    ...2019400954FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 9·fr
    ...2020X01190FCCC2 Concession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 32·fr
    ...smes sportifs concernés et en vertu duquel la Société "Promosport"...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 16·fr
    ...**Titre Exécutoire :** En vertu d'un jugement pétitoire rendu par ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 18·fr
    ...Zone Industrielle Bouficha 4010** En vertu du procès-verbal Extra...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 24·fr
    ...ghemi, les parties saisies en vertu d'une location selon les préte...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 42·fr
    ...2017100128FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 50·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte SSP en date du 20/10...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 62·fr
    ...près la réduction du prix d'ouverture Il sera procédé à la vente ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 8·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 4·fr
    ...2022401221FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 5·fr
    ...2024S01693FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 4·fr
    ...2025S00688FCCC2 # Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un a...