Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 42·fr
    ...- la parcelle n° 2 objet du titre foncier n° 79165 Ben Arous, d'un...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 6·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan parcellaire | N° du T.F. | Situat...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 26·fr
    ...Que le titre de propriété de la dite parcelle s'étant égaré, il dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 1·fr
    ... conseillers de documents et d'archives. 1580 Arrêté du Premier m...
  • Journal Officiel·1990 / N°012·page 7·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcel. sur le projet | Numér...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 42·fr
    - Parcelle n°68 est de sup 28 Hec 15 Are - Parcelle n°64 est de su...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 17·fr
    ...e la réalisation du projet du parc national d'attractions et de lo...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 22·fr
    ...2- Organisation et attributions des archives nationales. 3- Le st...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 22·fr
    ...2- Organisation et attributions des archives nationales. 3- Le st...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre comprenant...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 10·fr
    ...** --- ## ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRE Arrêté du Secréta...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 1·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre et modification de...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 24·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 21·fr
    ...## Parcelle 2 : Au Nord : Héritiers Farah Sayari A l'Est : Hériti...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 49·fr
    ... | 519 150 449 | | VENTE DE MARCHANDISES IMPORTEES | 2 492 830 6...
  • Journal Officiel·2021 / N°011·page 5·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2023 / N°066·page 4·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d’origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 14·fr
    ...Monsieur Mongi Tarchouna, professeur de l'enseignement supérieur, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 18·fr
    ...- Véhicule "X" circulant dans son couloir de marche | ☑ | ☐ | ☑ | ...
  • Journal Officiel·1990 / N°007·page 3·fr
    ...# MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ## TABLEAU PARCELLAIRE Décre...