Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 9·fr
    ...tion peut inviter, avec avis consultatif et sans avoir le droit de...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 6·fr
    ...La société «LEGAL AUDITORS AND CONSULTANTS», représenté par son gé...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 5·fr
    ...1, Esc N° 6. Objet social : Consultant. Durée : 99 ans. Capital...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 5·fr
    ...l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de sa séan...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 29·fr
    ...«conseil consultatif d'El-Bayaz » Siège : Bayz Sidi Makhlouf Méde...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 7·fr
    ... 1000 dinars Objet social : CONSULTANT Durée : 99 ANS Gérance :...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 11·fr
    ...cial : 1.000 Dinars. Objet : Consultant. Siège social : N°7 Rue Ri...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 15·fr
    ...Sont nommées membres du conseil consultatif du centre de défense e...
  • Annonces Légales·2005 / N°008·page 2·fr
    ...La consultation des cahiers des charges peut se faire au greffe du...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 2·fr
    ... social : 10.000DT. Objet : Consultant. Durée : 99 ans. Gérant ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 56·fr
    ... et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures, Vu le...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 33·fr
    ...dures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil d...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 59·fr
    ...ont la participation à titre consultatif est jugée utile aux trava...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 44·fr
    ...e Nabeul rue Mongi Bali pour consultation du dossier. L'ouverture...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 35·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 24·fr
    ...La consultation du dossier objet de l'enquête sera faite au domici...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 43·fr
    ...Le président du conseil d'administration peut, à titre consultatif...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 40·fr
    ...aires religieuses au conseil consultatif du centre de défense et d...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 66·fr
    ...la procédure à la commission consultative prévue par l'article 10 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 24·fr
    ...ux de la Commission, à titre consultatif, toute personne dont il j...