Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 19·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 23·fr
    ...Hypothèque premier rang au profit de la banque d'habitat inscrit l...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 18·fr
    — Organisation au profit des agriculteurs de la région des journée...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 18·fr
    ...un a cédé une part sociale au profit d'un nouvel associé. 2- Suiv...
  • Journal Officiel·1993 / N°088·page 3·fr
    ...n° 88-1013 du 2 juin 1988, au profit des ingénieurs de l'administr...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 6·fr
    ...roi de la première tranche au profit des bénéficiaires de cette in...
  • Journal Officiel·2023 / N°141·page 4·fr
    ...oit importée de l'étranger au profit du bénéficiaire par les ascen...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 13·fr
    ...ume Sfax 01/2015 - n°7159) au profit de la BTK. - Commandement val...
  • Journal Officiel·1992 / N°048·page 1·fr
    ...s enseignants contractuels au profit de l'école préparatoire aux A...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 26·fr
    ...i au capital de la société au profit de Mr Avadi Ilyes d'une part ...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 60·fr
    ...- Hypothèque au profit de la BIAT de 120 Milles dinars, - Hypothè...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 50·fr
    ...Sondes Htit au profit de M Mohamed Ahmed Hatit. - Agrément à la ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 32·fr
    ...- Mr Friisbol Niels Henrik cède (699) parts Sociales au profit de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 32·fr
    ...Approbation de cession des 50 parts sociales au profit de Ben Saad...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 28·fr
    ...ociales de Mr Ghazi Mehrez au profit de la nouvelle associée socié...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 42·fr
    ...Le dit immeuble est grevé d'une hypothèque au profit de SNIT Sud à...
  • Journal Officiel·2001 / N°027·page 7·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 266·fr
    ...entaires ci-après répartis au profit des chapitres ci-dessous dési...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 366·fr
    ...entaires ci-après répartis au profit des chapitres ci-dessous dési...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 1·fr
    ...d'une session de formation au profit des hauts cadres administrati...