Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 35·fr
    ...1) Après vérification, a reconnu sincère et véritable la déclarati...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 11·fr
    ...Chrita Mohsen, Inspecteur adjoint à la Société Nationale des Chemi...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 10·fr
    ...Madame Patti Margherita veuve Azzaro Giuseppe, demeurant à Tunis 3...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 6·fr
    ...in d'une surface de 111.5 m² abritant une maison comportant 3 cham...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 33·fr
    ...l 1966, a reconnu sincère et véritable la souscription, la libérat...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 12·fr
    ...Le bordereau, certifié sincère et véritable, doit être signé par l...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 10·fr
    ... et "commission consultative paritaire" sont remplacées par l'expr...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 2·fr
    ... étrangers, particulièrement méritants sans condition de nationali...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 12·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 27·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Hamrita Hamda agent te...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 26·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 13·fr
    ...la commission administrative paritaire compétente ». Art. 2. — Le...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...construction de trois étages abritant une école privée dénommée «A...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 18·fr
    ...ution des candidats les plus méritants. Le nombre de ces candidats...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 3·fr
    ... commissions administratives paritaires, Vu le décret n° 93-1220 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 90·fr
    ...Le bordereau certifié sincère et véritable est signé par le créanc...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 11·fr
    ... dénommés « comptes étrangers britanniques en francs ». 4° Les co...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 12·fr
    ... ordinaires ou à dividende prioritaire sans droit de vote. Les ac...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 11·fr
    ..., déturgescence, croissance, irritabilité) pourra être faite en di...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 9·fr
    ...## ARTICLE 12 La commission paritaire, érigée en conseil de disci...