Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 7·fr
    ...1390387L/A/M/000 Par statut SSP enregistré à la recette de l'agen...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 13·fr
    ...000/M/A/1447321-B Suivant les statuts en date du 3 mars 2016 enre...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed Al Werfilli a été désigné gérant statutaire de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 7·fr
    ...1597674/J Suivant statuts en date du 26/11/2018 enregistrés à la ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 4·fr
    ...1603785/F Suivant statuts en date du 9/1/2019 enregistrés à la re...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 9·fr
    ...Prestations à caractère sécuritaire/Autres prestations Objet de l...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2012 / N°035·page 18·fr
    ...- statut général des personnels de l'Etat, des collectivités local...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 21·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 14·fr
    ...- Deux exemplaires du procès verbal susvisé et des statuts ont été...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 15·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration de Projet : n° SDCEO7 162E du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 9·fr
    ...2012T03530SRUB1 # Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts e...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 10·fr
    ...— Les charges des prestations d'invalidité, des prestations de vie...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 16·fr
    ...qui est remplacé par l'attestation de dépôt de déclaration à l'A.P...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 69·fr
    ...56 - La direction des statistiques et indicateurs est chargée nota...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 76·fr
    ...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat sani...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 61·fr
    # LIEU D'OBTENTION DE LA PRESTATION: Centre National de Radio Pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 5·fr
    ...2006G02830SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts en date ...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 8·fr
    ...1246959T/A/M/000** Suite au statut enregistré à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 6·fr
    ...1389674Z/A/M/000** En vertu des statuts en date du 15 février 201...