Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 29·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de son salaire pour une durée...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...cie d'un congé post-natal, en totalité ou en partie, le repos d'al...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 22·fr
    ...en numéraire et libéralise en totalité ou un tiers (1/5) à la sous...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 13·fr
    ...En cas de récidive, l'interdiction totale ou partielle des droits ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...té, ni en confier l'exécution totale ou partielle à un ou plusieur...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr
    ...a) Tout ou partie, d'une, de plusieurs ou de la totalité des class...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 16·fr
    ...s de Hadj Chaabane Avouay, la totalité du fonds de commerce qu'ils
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 15·fr
    ...La totalité de sa surface qu'est en couleur bleu dans le rapport d...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr
    ...capital ont été souscrites en totalité par l'État Tunisien, à conc...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 41·fr
    ...dinars chacune à souscrire en totalité en espèces et à libérer ent...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale de 2 ans comprend : a) une pé...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 11·fr
    ...Le montant total de l'indemnité de licenciement ne peut dépasser q...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 22·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de son salaire pour une durée...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 12·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...Le nombre total minimum requis pour l'admission est de soixante (6...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr
    ...ion ne puisse porter la durée totale de ce congé à plus de 24 jour...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...ession et la jouissance de la totalité d'une parcelle de terre com...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...rit en numéraire et libéré en totalité à la souscription. Le Mini...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...La totalité d'un immeuble, sis à Carthage, à 100 mètres environ de...