Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 45·fr
    ...s disponibles - assurer la couverture médiatique et la documentati...
  • Journal Officiel·2008 / N°037·page 7·fr
    ... du conseil des ministres, an vertu de l'article 54 de la constitu...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 5·fr
    ...2025R02529FCCC2 ## Acte d'échange d'un fonds de commerce En vert...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 11·fr
    ...onsieur Farid Belhaj ALAYA en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 40·fr
    ...N° C-388 # ACTE DE CESSION DE PARTS SOCIALES En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 44·fr
    ...2012X01402FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 42·fr
    ...Le prix d'ouverture global du Fonds de commerce est fixe trois cen...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 13·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 38·fr
    ...2017R01421FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 31·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat de location en da...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 14·fr
    ...re du 17 juin 1997, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 11·fr
    ...u 2 septembre 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 12·fr
    ...nt arrêté et par l'arrêté d'ouverture du concours susvisé. ## B- ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 4·fr
    ...regagner l'Université dès l'ouverture des cours; d) à passer mes ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 25·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement : Les états seront communiqué...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 7·fr
    ...1007370N/AM/000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 23...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 17·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 21·fr
    ...nis Changement des dates d'ouverture et de clôture de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 40·fr
    ...Tunis en vertu de la saisie immobilière pratiquée contre le sieur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 29·fr
    ...odification des statuts** En vertu du procès verbal de l'assemblé...