Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
96 936 résultats pour ""SAB""
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 20·fr
    ...aine, les bottes de travail et sabots en caoutchouc. ### III. — C...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 51·fr
    ...3 - Samia ZAYADI épouse Amara responsable dans une société d'aviat...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 10·fr
    ...766, série 1, case 51, il appert qu'une société à responsabilité l...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 16·fr
    ...e de Tunis une société à responsabilité limitée a été constituée e...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 37·fr
    ...ci-dessus (mais il est indispensable d'envisager la possibilité, e...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 16·fr
    ...nistration décline toute responsabilité quant à la teneur des anno...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 23·fr
    ...— Passable : Quand le candidat a obtenu une moyenne générale au mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 30·fr
    ...res pour assurer sous sa responsabilité la Direction Générale de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 25·fr
    ...Toutes les obligations émises seront remboursables à partir de la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 7·fr
    ...ie contre les risques de responsabilité civile afférents à la circ...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 10·fr
    ...un, Hammamet, -Nabeul. - Mme. Sabeh Bent Ahmed Mahfoudhi épouse M...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 10·fr
    ...stration demeure sous la responsabilité de l'agent aussi longtemps...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 19·fr
    ...T.* L'Administration décline toute responsabilité quant à la tene...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 36·fr
    ...nistration décline toute responsabilité quant à la teneur des anno...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 22·fr
    ...» Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 Dinars por...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 11·fr
    ...— «passable» lorsque la moyenne annuelle générale est égale au moi...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 17·fr
    ...ubordonnées émises sont amortissables d'un montant annuel constant...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 6·fr
    ...es comptables du Trésor, responsabilité des comptables du Trésor; ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 38·fr
    ... constitué une Société à responsabilité limitée : Dénomination : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 15·fr
    ...e morale peut être tenue responsable dans l'État Partie requérant,...