Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 24·fr
    ...confie à son fils Mohamed la tutelle de ses sœurs Salma et Halima.
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...administratives ou judiciaires tels que rôles d'impôts, arrêtés, v...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 11·fr
    ...Marc Rossary, ont donné en gérance à Mademoiselle Michelle Stella ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 28·fr
    ...es tirés de métaux en feuilles tels que : emballages métalliques, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 17·fr
    ...Lorsqu'une telle escale doit avoir lieu entièrement en dehors des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 27·fr
    ...elem Ben Mohamed Ben Abdesslem Telili, en qualité de propriétaire,...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 2·fr
    ...tonnes et qui sont aménagés de telle sorte qu'en cas de défaillanc...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 21·fr
    ..., 19, rue d'Espagne à Bizerte, Tel. 288 Assistance Judiciaire. Do...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ...de la Société Tunisienne des Hôtels Beau Rivage que l'Assemblée Co...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...at partie qui aura formulé une telle réserve. 3) Tout État partie ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 4·fr
    ...visé n° 93-1220 du 7 juin 1993 tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...s actionnaires de la Société Hôtelière et Touristique de Tunisie, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 22·fr
    ...Hôtel El Boustan. Au Sud-Ouest : Route de Houmet Souk à El Kantra ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...nnées de l'administration de tutelle. ART. 44. — La coopérative e...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 15·fr
    ... Suède, signé le 25 avril 1960 tel qu'il a été amendé par le proto...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...s le cadre de la mise à niveau telle que prévue au paragraphe prem...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr
    ...ité juridique de l'Association tels que : ester en justice et sous...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 16·fr
    ... comme faussaire et puni comme tel. Article 301 (Modifié et compl...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr
    ...Ces plans sont soumis à l'approbation du Ministère de tutelle et d...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 22·fr
    ..., une grande pièce, servant d'atelier de tissage à la Société Coop...