Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 54·fr
    ...Le titre exécutoire en vertu duquel la saisie est opérée et les ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 18·fr
    ...i Bouzid RC n°B1843622006 En vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 23·fr
    ...963543 HNM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 9·fr
    ...tissement à capital risque en vertu d'une convention à conclure en...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 11·fr
    ...2019R02551FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 9·fr
    ...le prix d'ouverture de l'immeuble a été fixé à quatre vingt huit m...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 7·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères est (197 256.000 d...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 38·fr
    ...Le prix d'ouverture global du fonds de commerce est fixé à neuf ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 47·fr
    ...CESSION DE PARTS SOCIALES En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 34·fr
    ...Arous (District de Tunis) En vertu du procès-verbal du conseil d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 31·fr
    ...Pour Extrait N° D-227/2 CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION En vertu...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 20·fr
    ...En vertu des statuts enregistrés à Grombalia le 21 novembre 1984, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 18·fr
    ...5396552W/A/M/000 En vertu du PV de l'assemblée Générale Extraordi...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 47·fr
    ...1094262W/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 4·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 6·fr
    ...êté du 2 juin 1998, portant ouverture de deux concours externe et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 6·fr
    ...2021R03088FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 9·fr
    ...Prix d'ouverture : soixante mille Dinars (60.000.000 D) : 20.000....
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibér...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 18·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé ave...