Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 10·fr
    ... doit justifier d'au moins un total de 90 jours de travail pendant...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...e retraite du versement de la totalité des retenues rétroactives e...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 11·fr
    ...40 % de l'effectif budgétaire total des infirmiers. Le grade d'Ai...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 38·fr
    ...c qu'il a la possession de la totalité de la parcelle dénommée « E...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr
    ...t d'avoir éteint sa dette, la totalité des sommes restant dûs en c...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 29·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 32·fr
    ...59.003 dinars de sorte que la totalité du capital social de cette ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 42·fr
    ...r diverses personnes, soit au total une somme de Quatre Vingt Mill...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 11·fr
    ...gatoires lorsque les réserves totalisées prévues au présent paragr...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr
    ...e la liquidation partielle ou totale d'un investissement. 2) Les ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 58·fr
    ...ur l'ensemble des épreuves un total de 90 points ». ART. 4. — Le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 15·fr
    ...s par lui souscrites, soit au total 70.000 Dinars, qui ont été dép...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr
    ...de l'ensemble d'une propriété rurale d'une superficie totale de 77...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 7·fr
    ...u2O par rapport à la quantité totale des métaux calculés en oxydes...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 14·fr
    ...— Le total de la pension proportionnelle ou, s'il y a lieu, de la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...Hansen ben Mohamed ben Ahmed El Harrane a vendu la totalité de ses...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 17·fr
    ...La totalité de 25 pieds d'oliviers âgés, sis dans la forêt de Béna...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 24·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 8·fr
    ...desquels doit être achevée la totalité de la procédure sont de nat...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 5·fr
    ...sitions l'une pour diriger la totalité des grains provenant de l'a...