Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 36·fr
    ...a, Naima, Souad et Habiba en vertu d'un mandat, vendent aux Mrs A...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 7·fr
    ...du 18 février 1983, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 20·fr
    ...2016N01209FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 42·fr
    ...on mandataire Victor Cohen en vertu d'une procuration, domicile él...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 4·fr
    ...2022R00948FCCC2 --- ## Renonciation du fonds de commerce En ver...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 6·fr
    ...2025R00063FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 6·fr
    ...2025401654FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu du contr...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 3·fr
    ...62 (26 safar 1382), portant ouverture de concours pour le recrutem...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 12·fr
    ...En vertu de quoi une affaire a été enrôlée sous le n° 95. Par con...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 19·fr
    ...Z.I 8030 Grombalia En vertu du PV de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 51·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 7226 de Mr le président du...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 32·fr
    ...9, Rue de Marseille TUNIS En vertu de la délibération de l'assemb...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 4·fr
    ...1290653D/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 8·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - Le nomb...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 26·fr
    ...2017403628FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 42·fr
    ...1509853 V En vertu d'un jugement n° 11169 rendu en date du 10/4/2...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 18·fr
    ...2019401786FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 13·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 11·fr
    ...2021T00696FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 12·fr
    ...Bouayed Prix d'ouverture : Soixante et onze mille quatre vingt ci...