Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 8·fr
    ...50 % ; - heures effectuées le jour de repas hebdomadaire tel que d...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ...ISIENNE — 8-11 Mars 1966 tion tels que : ester en justice et, sou...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...ité juridique de l'association tels que : ester en justice et, sou...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...ctives et de leurs activités intellectuelles. ART. 2. — Les Parti...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 39·fr
    ...Kablouti et Abdelkader Temimi, tels qu'ils figurent aux annexes de...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 15·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, tel qu'il a été modifié par la loi ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 36·fr
    ...travaux occasionnels ou accidentels. Les travailleurs temporaires...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 12·fr
    ...ongueur de ladite chaîne étant tels que la chaîne peut transmettre...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...odalités de l'exercice de la tutelle de l'État sur la dite Agence....
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...ciales prévues en matière de tutelle sur les délibérations des col...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 26·fr
    ...Hotel Lala Mariem, située à Zarzis, Gouvernorat de Médenine dont l...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 40·fr
    ...cial de sorte que celui ci est tel qu'indiqué ci-dessus et enfin d...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr
    ...N° 1054 --- ### SOCIETE DETENTE ET VACANCES HOTEL ALYSSA-CLUB S...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...ier de la chambre des députés, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 11·fr
    ...17 jusqu'à l'Hôtel des Chênes, contourne Ain Saga jusqu'au Col du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...de coopération et d'éducation, tel qu'il sera établi par son règle...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 10·fr
    ...rables », en vue de l'achat de tels billets, les dispositions du T...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 6·fr
    ...ne Caisse des prêts communaux, tel qu'il a été complété par le déc...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 5·fr
    ...i qu'à leurs départements de tutelle. — Les notes communes et not...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ... et notamment ceux des banques tels que retraits de fonds, de vale...