Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 6·fr
    ...es poubelles murales et la couverture des moyens de transport des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 5·fr
    ...2025X00384FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 15·fr
    ... Fakhfakh et Mohamed Walha en vertu de leur rapport établi en date...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 3·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Quarante et un mille neuf cent quatorze ...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 6·fr
    ...du 10 janvier 1967, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 43·fr
    ...2007R03595FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 36·fr
    ...tut** **44972L/P/M/000** En vertu de l'acte de cession des parts...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 28·fr
    ...1273051J/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 36·fr
    ...ls et incorporels exploité en vertu de la patente n° 443132Y à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 44·fr
    ...gation à la place de l'UIB en vertu d'une convention de cession de...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 8·fr
    ...144735-11 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 47·fr
    ...2017402784FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 8·fr
    ...u 2 septembre 2002, portant ouverture d'un cycle de formation cont...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 12·fr
    ...ne de forme rectangulaire à ouverture facile, relevant du numéro 8...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 16·fr
    ...seront affectées à l'école en vertu d'une loi ou d'un texte réglem...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 12·fr
    ... le 23 avril 2022, désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 28·fr
    ...21 Rue Ibn Charaf 1002 Tunis Usine et dépôt à Tébourba En vertu d...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 16·fr
    ...conomie Nationale agissent en vertu d'ordres de mission qui leur s...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 3·fr
    ...000/M/A1242605B En vertu d'un acte authentique du 12/3/2012, enre...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 36·fr
    ...Le poursuivant en vertu de l'affaire n° 645 : La Caisse Nationale ...