...par El Moktar ben Salah ben Ali; Au Nord : par Kilani ben Salah b...

...palités, le président du conseil municipal concerné est le maître ...

... noyau central ancré dans le sol marin ou lesté de manière à être ...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Melk El Aziz »; b) ...

...Mohamed Habib Ben Ahmed Ben Othman El Mensi cultivateur demeurant ...

...ire de la propriété appelée « El Messarrat », dont l'immatriculati...

...Abitbol Moise Artisan en chaussures, demeurant à Sousse, Rue d'Avi...

...gerie ainsi que tout le matériel médical et chirurgical que compor...

...es méthyle ou éthyle, an radical méthyle, éthyle ou isopropyle, un...

...on d'habitation située à Sfax El Maou Triq Soukra Km 2 Gouvernorat...

...; Vu la délibération du conseil municipal de Tunis en date du 19 ...

...Ahmed ben Ali ben Tahar El Majeri, Ahmed ben Abdelkader Embarek di...

... la Cour d'appel de Tunis duquel Maîtres Hasen Bouflija et Sadok D...

...Mohamed Ben Abdelhafid Banani et Abdelbaki El Majri. Le présent a...

...Achour ben Abderrahim ben Mahmoud El Meddeb, demeurant à Sidi Bou ...

...s connus sous le nom de Gnars El Marmouri et limités : au sud, par...

...Monsieur Abdelhamid Ben Mahmoud El Mhiri est nommé gérant statutai...

...Monsieur Abdelmajid El Memmi avec les pouvoirs les plus étendus. ...

...— Est considéré comme « port de plaisance » tout abri artificiel m...

...Messacoud ben Abdallah ben Mushah ben Hamida El Mednini, habitant ...