Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 45·fr
    ...La totalité d'un terrain agricole contenant des oliviers sis à Mou...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole contenant des olives et amandiers,...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 50·fr
    ...la Sté Professionnelle de maintenance et climatisation PMC. Et à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...tion, de restauration, de maintenance et d'entretien qui revêtent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°080·page 16·fr
    ...affaires académiques et du partenariat scientifique l'université d...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 7·fr
    ...rale Yasmine" sis cité Ons Siliena. Les créanciers doivent faire ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 9·fr
    ...nt en un local commercial comprenant tous ses éléments matériels e...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...nt supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur ancien grade. Po...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 44·fr
    ...ompris le droit au bail lui revenant. Les oppositions doivent êtr...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 52·fr
    ...2 rue Malta Essghira d'une contenance totale de 281 m² composé de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 44·fr
    ... côté EST par un terrain nu revenant à Monsieur Bechir Hammami. 4...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 31·fr
    ...superficie de 39 H 50 Ares contenant deux maisons en ciments. Une ...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n°607347 Nabeul revenant à la ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 24·fr
    ... chaque agent est calculée en tenant compte : - De la durée du se...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 11·fr
    ...15% pour les transports en provenance ou à destination des ports m...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 7·fr
    ...nimaux à destination ou en provenance de manifestations théâtrales...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 4·fr
    ...ène, plantée en arbustes, comprenant dans son angle Nord-Est une c...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 21·fr
    ...le 16 mars 1964 vol 738 série bis case 562 les parts appartenant à...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 29·fr
    ...2006G0135SRLB2 Société Professionnelle en Maintenance et Climatis...