Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 25·fr
    ... procès-verbal n° 4789, et en vertu de la saisie immobilière faite...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 36·fr
    ...N° B-159/1 ## VENTE D'ACTIONS En vertu de deux cessions dûment h...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 13·fr
    ...En vertu de ce procès vernal, il a été décidé d'augmenter le capit...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 6·fr
    ...rcelle 05 et 06, et établi en vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 19·fr
    ...gie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 5·fr
    ...2025402655FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 13·fr
    ...par une parcelle de terrain ouverture ouest clôturée de 4 cotés, d...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    ...t, Détermination du prix d'ouverture : Il a été fixé par l'expert...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 9·fr
    ...4121 Koutine En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assembl...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 61·fr
    ...au profit de Karray Elasri en vertu d'un contrat légalisé du 16 ao...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 30·fr
    ...Z.I, Ezzahra, GP 1, km 14 En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 17·fr
    ... A RESPONSABILITE LIMITEE En vertu d'un acte établi à la date du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 5·fr
    ...ministration, à l'honneur, en vertu de l'article 20 du statut de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 23·fr
    ...784385P/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 18·fr
    ...B244232008 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 37·fr
    ...est fixée pour les huit parts saisies en vertu d'un rapport d'expe...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 3·fr
    ...Arrêté du ministre de la justice du 9 mars 1995, portant ouverture...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 7·fr
    ...ion de stage requise pour l'ouverture du droit à pension de vieill...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 32·fr
    ...2006T06123FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un A....
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 19·fr
    ...emplois vacants à la date d'ouverture de ce concours. Tunis, le 2...