Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...9 Rue Roubaix - Tunis En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 11·fr
    ...— La date d'ouverture du concours, la date de clôture du registre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 4·fr
    ...- Des dossiers d'ouverture des crédits d'engagement et de paiement...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...C'est un contrôle entraînant l'ouverture ou la destruction de l'em...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 5·fr
    ...2022R01038FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 7·fr
    ...2022S00641FCCC2 # Renonciation à un fonds de commerce En vertu d...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 6·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    ...Le propriétaire a acquis les biens indivis en vertu d'un contrat d...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 9·fr
    ...2024403046FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ...consigné le tiers du prix d'ouverture et pour les étrangers ils do...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 10·fr
    ...rs dont dispose le conseil en vertu des statuts. III- Deux exempl...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 5·fr
    ... (21 rabia I 1379), portant ouverture d'un concours externe pour l...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 12·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 10·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 40·fr
    ...2006T07197FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 39·fr
    ...instance de Tunis annonce l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 8·fr
    ...O pour une durée de 3 ans, en vertu d'un contrat daté du 15 août 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 37·fr
    ...2010T01015FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 20·fr
    ...2012X02104FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...