Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 9·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraîch...
  • Annonces Légales·2023 / N°029·page 11·fr
    ...Cette parcelle est limitée d'une autre parcelle au sud, d'un immeu...
  • Journal Officiel·1997 / N°034·page 3·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 55·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 13·fr
    ...arcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Nature de la parc...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 38·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 4·fr
    ...- faire participer des marocains dans les fouilles archéologiques ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 38·fr
    ...- 2630 ha de plans parcellaires côtés au 1/2000 e - 137 kms de pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 7·fr
    ...2 - Les marchés publics : - passation des marchés études (concepte...
  • Journal Officiel·2009 / N°014·page 9·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Annonces Légales·2024 / N°077·page 9·fr
    ...Actualisation de la liste des actionnaires de la société des March...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 29·fr
    ...« Bahajer », consistant en une parcelle de terrain propre à la con...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 3·fr
    ...Monsieur Rachid Ben Amor, architecte principal est chargé des fonc...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 22·fr
    ...Première parcelle (45 a) : Au Sud : Un droit revenant à la Mosquée...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 17·fr
    ...Er-Remel consistant en 2 parcelles de terre propre à la constructi...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 24·fr
    ...Deuxième parcelle du lot : Au nord : la parcelle n° 103 du cadast...
  • Journal Officiel·2022 / N°082·page 2·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 17·fr
    année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maricchères. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 19·fr
    ...ute l'année pour intégrer une parcelle de 1 ha de cultures marichè...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 53·fr
    ...Il sera procédé à la vente d'une parcelle de terre sise à Zarzis a...