Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 109·fr
    République Tunisienne Ministère du Commerce et de l’Artisanat Anne...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 41·fr
    ...Approbation de cession de part la nouvelle répartition du capital ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 3·fr
    ...## CHAPITRE I ### Attributions **ARTICLE PREMIER.** — Le Conseil...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 8·fr
    # Chapitre V ## Le conseil municipal des enfants Article 47 bis ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 14·fr
    ...— A défaut de comparution des parties ou de leur mandataire, régul...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 34·fr
    ...- Le nombre de postes à pourvoir est fixé à neuf (9) répartis selo...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 16·fr
    ...6 - Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat ...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...# TITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. — L'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 23·fr
    ...2016R03319SRLB2 # Cession de parts sociales et Nouvelle répartiti...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 10·fr
    ...21 - Une seule personne ne peut faire partie que d'une seule socié...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 15·fr
    ...Kabtini | | 16 | 452 | 5233 S2 Tunis (Partie) | Menzel Horr | Te...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 39·fr
    ...Les dispositions de l'article 2 de la décision n° 2021-14 citée ci...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 9·fr
    ...Article premier – Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·2017 / N°061·page 6·fr
    ...En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II ### Organisation financière Art. 13. - Le budget d...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 18·fr
    ...— Avancement Art. 61. — La durée du temps minimum requis pour acc...
  • Journal Officiel·2015 / N°079·page 5·fr
    ...6 - Les œuvres mentionnées à l'article 4 de la présente loi, desti...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 2·fr
    ...— L'article premier du décret-loi n° 60-9 du 18 février 1960 modif...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...## TITRE I ### Dispositions générales Article premier. — Sans pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 115·fr
    ...- Article 06.719 : programmes des loisirs. Cet article comprend d...