Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu destiné à la construction sis à Zarrouk ...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 7·fr
    ...37°G81'75", longitude : 8°G19'88", carte d'EI Hamma à l'échelle 1/...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 27·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à vocation urbaine objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 5·fr
    ...39G 84'30", longitude : 6G 81'95", carte de Tajerouine à l'échelle...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 8·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit de Café Dahmouni situé au 48 ru...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 28·fr
    ...quasi-délits et celui où il s'agit d'établir une erreur matérielle...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 5·fr
    ...té de fonds de commerce qui s'agit de vente des Poulets et ses dér...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 71·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé des côtés Sud, Est et Ouest. Il es...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole, l'immeuble contient un log...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 58·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'Immeuble dénommé «Fatma» objet du T....
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 48·fr
    ...il s'agit d'un foyer populaire dont la superficie est de 190 m² su...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain y renferme une villa composée ...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 25·fr
    ...Il s'agit d'une villa à deux étages à usage d'habitation premier é...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 8·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un appartement se trouve au 2ème étage d'une superfici...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain, sise à la rue du Caire déléga...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 15·fr
    ...de la demande d'affiliation ou s'il s'agit d'une affiliation d'off...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 41·fr
    ...rue, au sud par une rue, il s'agit d'un terrain nu d'après les dir...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 5·fr
    ...euve de la validité et de la légitimité de l'opération incombe à l...
  • Annonces Légales·2023 / N°127·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturé de quatre cotés par de...