...e du 14 mai 1998, portant homologation des plans de réaménagement ...

... 10 février 2007, portant homologation des plans d'aménagement fon...

...Il a rang et prérogatives de sous-Directeur d'Administration Centr...

... du 15 février 1988 portant dérogation à certaines dispositions du...

...r un directeur ayant rang, prérogatives et avantages d'un directeu...

...5 djounada I 1379), portant dérogation temporaire à certaines disp...

...la catégorie -1- a rang et prérogatives de directeur d'administrat...

...— Sauf dérogation spéciale, l'exploitation des films en Tunisie do...

... ministère de la santé, une dérogation d'exercer dans le secteur p...

...— Pour bénéficier des dispositions du présent avis et sauf dérogat...

...Des dérogations aux règles ci-dessus pourront être accordées par l...

...1) l'homologation de la réunion de l'assemblée générale après l'éc...

... du 20 avril 1998, portant prorogation de l'effet des dispositions...

...2022S00591VEPA2 ## Prorogation du délai de l'appel d'offres Pour ...

...térieur Mohamed MZALI ## HOMOLOGATION Arrêté du Ministre de l'Ec...

...Dans cette position l'intéressé, a rang et prérogatives de chef de...

...3 - L'abrogation prend effet, à partir de la date de publication d...

...alité ou une partie de ses prérogatives ou sa signature aux agents...

...Dérogations Secret professionnel, sanction dérogation ; Infracti...

... régime de l'homologation ou de l'auto-homologation des marchandis...