Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 4·fr
    ...- La composition de chacune des commissions administratives parita...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 14·fr
    ..., à compter du 6 février 1971 Trita Mustapha, à compter du 26 févr...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 15·fr
    ...la commission administrative paritaire concernée, soit titularisés...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 9·fr
    ... dépôt se trouve un bâtiment abritant un local administratif de la...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 16·fr
    ... et indépendants des espaces abritant les réservoirs d'huiles dest...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 3·fr
    ...nsieur Théodore Germain Martin Rita, né le 9 juin 1948 à Herstal B...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 97·fr
    ...LEM | DEBIRA TAHAR | | DEBOK RITA | DEBOU B ALI HEDI | DEBOUBA M...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 25·fr
    ...a) Reconnu sincère et véritable la déclaration faite par le fondat...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 13·fr
    ...— Il est précisé que la ville de Tunis reste prioritaire, en cas d...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 15·fr
    ...is pour avis à la commission paritaire. Ce tableau prendra effet ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 28·fr
    ...Monsieur Abdesselem Ben Hmida Tritar en qualité de propriétaire se...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 14·fr
    ...erficie totale de 225.600 m² abritant du côté sud et un préhaut et...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 4·fr
    ...tiel accordé aux activités prioritaires. Article 15 : Les équipem...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 55·fr
    ...EM B AMMOU CHOKRI B MOHAMED | TRITAR SIHEM BENT ALI | BELKACE | |...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 10·fr
    ...ngements en résidence et les héritages; 2° les importations de ma...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 21·fr
    ...séance où les actionnaires majoritaires et anciens s'abstiendront ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...incent Gauchi, de nationalité britannique, demeurant à Tunis, 24, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 33·fr
    ...Que l'Assemblée reconnaît sincère et véritable la déclaration de s...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 14·fr
    ...14 sur 24 parts qui lui sont dévolus dans l'indivision par héritag...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 49·fr
    ...ence de 60 parts à Mme Abbate (Rita Rosaria); 2°) que M. Slaheddi...