Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 10·fr
    ...1508888/C/A/M/000 En vertu des statuts en date du 13/3/2017 enreg...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 14·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 41·fr
    ...2) a nommé les administrateurs prévus par les statuts pour une pér...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 6·fr
    ...- La caisse est subrogée au bénéficiaire des prestations de soins ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 33·fr
    # CONDITIONS D'OBTENTION DE LA PRESTATION: Le demandeur doit: - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 3·fr
    ...- Statuts, - Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, -...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 43·fr
    ...- La mise à jour des statuts conformément aux différentes modifica...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 15·fr
    ...2010P00819SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 9·fr
    ...1576705/H Suivant statuts en date du 29/06/2018 enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·2025 / N°116·page 4·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 2·fr
    ...Du 11/05/2026 au 13/05/2026 Date de dépôt du projet de statuts typ...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 32·fr
    ...- Définition - Préparation - Approbation - Exécution c- Le Statut...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 2·fr
    ...20 avenue Îles Malta Jardin du Lac 1053 La Marsa Statut juridique...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 2·fr
    ...1528944D Suivant statuts enregistrés à la recette des finances ru...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 9·fr
    8705666 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greff...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 16·fr
    ...Vu le décret n°64-92 du 16 mars 1964, relatif au statut particulie...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 5·fr
    ...1371022B Suivant les statuts enregistrés à Tunis le 23/10/2014 so...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 2·fr
    ...La prestation de services d'études, conseil et audit en matière éc...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 9·fr
    ...1135571/K Suivant statut, enregistré à la recette de l'enregistre...