Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 7·fr
    ...496743L/A/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé du 26 novembr...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 17·fr
    ...00169B/A/M000 1) En vertu du procès verbal de la réunion du conse...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr
    ...B2494192009 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 15·fr
    ...B136442001 Ariana * En vertu du procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 54·fr
    ...Mise à prix à l'ouverture : Soixante sept mille sept cent dinars (...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 19·fr
    ... 17 septembre 1997, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 2·fr
    ...Prix d'ouverture : le prix d'ouverture a été fixé à 91.650,000 di...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 7·fr
    ...e du 24 avril 1996, portant ouverture de deux concours externe et ...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 29·fr
    ...u 28 novembre 2013, portant ouverture de l'examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 9·fr
    ...- en vertu de l'attestation enregistrée à la bourse sus-indiquée s...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 52·fr
    ...— En vertu : — Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 21·fr
    ...1314785/W/A/M/000 En vertu des deux P.V de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 19·fr
    ...que du 19 mai 1992, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 18·fr
    ...0835252K En vertu du jugement numéro 654 rendu par le tribunal de...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 2·fr
    ...du 20 novembre 1993 portant ouverture de deux concours sur épreuve...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 10·fr
    ...En vertu de procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 35·fr
    ...L'ouverture des plis est fixée au 21 décembre 1977 au siège de la ...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 20·fr
    ... Cour de Cassation Sousse En vertu de la saisie immobilière procé...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 4·fr
    ...2021S00590FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 15·fr
    ...70923-16 En vertu d'une décision rendue par la chambre commercial...