98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2006 / N°005·page 7·fr...496743L/A/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé du 26 novembr...
- Annonces Légales·2011 / N°046·page 17·fr...00169B/A/M000 1) En vertu du procès verbal de la réunion du conse...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr...B2494192009 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 15·fr...B136442001 Ariana * En vertu du procès-verbal de l'assemblée géné...
- Annonces Légales·2009 / N°082·page 54·fr...Mise à prix à l'ouverture : Soixante sept mille sept cent dinars (...
- Journal Officiel·1997 / N°089·page 19·fr... 17 septembre 1997, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
- Annonces Légales·2004 / N°179·page 2·fr...Prix d'ouverture : le prix d'ouverture a été fixé à 91.650,000 di...
- Journal Officiel·1996 / N°038·page 7·fr...e du 24 avril 1996, portant ouverture de deux concours externe et ...
- Journal Officiel·2013 / N°097·page 29·fr...u 28 novembre 2013, portant ouverture de l'examen professionnel po...
- Annonces Légales·2004 / N°166·page 9·fr...- en vertu de l'attestation enregistrée à la bourse sus-indiquée s...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 52·fr...— En vertu : — Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
- Annonces Légales·2013 / N°138·page 21·fr...1314785/W/A/M/000 En vertu des deux P.V de l'assemblée générale e...
- Journal Officiel·1992 / N°034·page 19·fr...que du 19 mai 1992, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
- Annonces Légales·2024 / N°025·page 18·fr...0835252K En vertu du jugement numéro 654 rendu par le tribunal de...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 2·fr...du 20 novembre 1993 portant ouverture de deux concours sur épreuve...
- Annonces Légales·2005 / N°169·page 10·fr...En vertu de procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
- Journal Officiel·1977 / N°082·page 35·fr...L'ouverture des plis est fixée au 21 décembre 1977 au siège de la ...
- Journal Officiel·1983 / N°042·page 20·fr... Cour de Cassation Sousse En vertu de la saisie immobilière procé...
- Annonces Légales·2021 / N°043·page 4·fr...2021S00590FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2023 / N°015·page 15·fr...70923-16 En vertu d'une décision rendue par la chambre commercial...