Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 43·fr
    ...ars (Trente huit mille dinars) divisé en 3.800 actions de 10 dinar...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 28·fr
    ...6.000 dinars, divisé en 1.200 parts de 5 dinars chacune représenta...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 9·fr
    ...administration ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 8·fr
    ...## CHAPITRE 6 ## Des dispositions transitoires et diverses Art. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 34·fr
    ...— Les programmes des divers cycles de formation sont élaborés par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 10·fr
    ...Ce budget se divise tant en recettes qu'en dépenses en 3 titres co...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr
    ...4°) — Les Forêts faisant l'objet de litige, soit entre les diverse...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 19·fr
    ...cent millions (159.000.200 M.) divisé en 15920 parts de 10 dinars ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 46·fr
    ... mille dinars (420.000 dinars) divisé en 4.200 actions de 100 dina...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 7·fr
    ...Ne pas être inscrit à l'examen à titre individuel. Art. 14. - L'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 29·fr
    ...- Questions diverses. Et en Assemblée Générale Extraordinaire le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 8·fr
    ...elles obtenues par sélection individuelle. ART. 4. — Pour être in...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 29·fr
    ...— Participations diverses — Réélection du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 15·fr
    ... Après avoir décidé d'adopter diverses propositions concernant la...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 29·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 2·fr
    ...— Le Dinar est divisé en mille francs tunisiens ou mil- limes, rep...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 31·fr
    ...yme au capital de 5.100 dinars divisé en 170 actions de 30 dinars ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 11·fr
    ...— Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétales...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 43·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** La totalité de la moitié indiv...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 13·fr
    ...ics et des politiques dans les divers domaines. Art. 4. - Le mini...