Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 14·fr
    ...er et cinq pieds d'oliviers de divers âges, limités : - Au Sud : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 3·fr
    ...ainsi fixé à 4.493.500 dinars, divisé en 449.350 actions de 10 din...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 4·fr
    ...L'immeuble se compose d'une construction divisée en deux parties s...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ...Seps Mille Dinars (7.000 D.), entièrement libéré, divisé en 700 pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 12·fr
    ...e Zoubeida, fille de son époux divorcé, feu Hédi ben Ali ben Ahmed...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 40·fr
    ...5°) Questions diverses. Conformément à l'article 33 des statuts, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 49·fr
    ...Vingt Mille (20.000) Dinars divisé en Mille (1.000) parts de vingt...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 3·fr
    ...pourcentage de participation indivis de chaque société soit comme ...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 10·fr
    ...- préserver les divers produits, matériels et équipements ; - orga...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 9·fr
    ...ngénieur principal — ingénieur divisionnaire — ingénieur des trava...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...--- Titre cinq Dispositions diverses Art. 19. — En cas de disso...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...entes filières - les mesures individuelles relatives au déroulemen...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr
    ...« Le capital social est fixé à la somme de 1.000 dinars, divisé en...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr
    ...5°) — Questions diverses. Les titulaires d'actions nominatives so...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 5·fr
    ...ions de Jugements ou arrêts de divorce ou d'annulation de mariage;...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...— Les recettes de l'Ecole sont divisées en recettes ordinaires et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...s qui lui sont fournis par les diverses administrations. 2°) de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ... cent mille dinars (2.500.000) divisé en deux cent cinquante mille...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 32·fr
    ...les deux cinquièmes indivis d'une « douira », sise à Monastir, rue...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...Un Médecin Inspecteur Divisionnaire : Président, Un Médecin Direc...