Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...**Objet :** L'exploitation d'un atelier de confection et de prêt à...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 15·fr
    ...tion des transports terrestres telle que modifiée par la loi n° 93...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 23·fr
    ...temps réitéré à partir au bail tel qu'il est décrit pour cause de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 3·fr
    ...let 1923 (11 doul hijja 1341), tel qu'il a été modifié par les déc...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 14·fr
    ...les fonctionnaires consulaires tels que définis ci-après : 2) L'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    ..., 10, rue Méchain — Tunis, un atelier de fabrication d'espadrilles...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 4·fr
    ...at partie qui aura formulé une telle réserve. 3. Tout Etat partie...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...itou, dont elle porte le N° 9, tel au surplus que l'immeuble se co...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 36·fr
    ...té de son fonds de commerce d'Atelier Mécanique, Tôlerie, électric...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 67·fr
    ...ables, chaises, équipement d'hôtellerie et de restaurants, élément...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 27·fr
    ...e des Etablissements Neyrpic (Ateliers Neyret-Beylier et Piccard-P...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 6·fr
    ...t du contrôle sanitaire du cheptel national. Elle est notamment ch...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 26·fr
    ...t du contrôle sanitaire du cheptel national. Elle est notamment ch...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 21·fr
    ...tivité de négoce international tels que prospection de marché, fra...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 66·fr
    ... . . . . . . . . . . . . . . . Tel que modifié par l’arrêté en dat...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...Cet organisme sera placé sous la tutelle du département chargé des...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...t à la recherche scientifique, telle que modifiée par la loi n° 92...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ... ou pour perpétuer une œuvre intellectuelle, artistique, commémora...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 3·fr
    ...la Banque Centrale de Tunisie, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 25·fr
    ...ajib en vertu du jugement de tutelle numéro 12510 rendu par le tri...