Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ...2° Questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 286. Par...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 40·fr
    ... sud par des murs à dimensions diverses, sis à la route de Tunis k...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 25·fr
    ...re XVI intitulé « Dispositions diverses pour certaines circulation...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ...les dix vingtièmes (10/20ᵉ) indivis d'un immeuble, sis à Tunis, ru...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 11·fr
    ... peut autoriser par décision individuelle la résidence en dehors d...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 15·fr
    ...Monsieur Rachid Kanzari, ingénieur divisionnaire, est chargé des f...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 6·fr
    ...ys l'échange d'enseignants des divers ordres de l'enseignement, de...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 5·fr
    ...— L'avis n° 436 autorise la réalisation de diverses opérations au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 22·fr
    ...**Capital :** Vinet Mille Dinars, en espèces divisé en deux cents ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 26·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 9·fr
    ... seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 25·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 7·fr
    ...1° La moitié indivise des immeubles situés dans le Gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 5·fr
    ...porté à 20 Millions de dinars, divisé en 150 000 obligations subor...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr
    ...Arch Ouad Ariana; b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision de...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...Il est actuellement divisé en Soixante parts (60 parts) de Dix Din...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 23·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, par...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 33·fr
    ...Cinq mille dinars (5 000 dinars) divisé en cent (100) parts de Cin...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...— Cinquante deux mille Dinars (52,000 D.), divisé en Cinq Mille De...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 20·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...