Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 14·fr
    ...une maison appartenant aux héritiers de feu Telimokhtar Acoar, don...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 33·fr
    ...r, en vertu d'un jugement de tutelle, la dite dame ménagère, demeu...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 5·fr
    ...A défaut de telles conventions, l'inscription des étrangers à ce r...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 24·fr
    ...de commerce exploités à Bizerte sous les noms d'Hôtel Tresserre et
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Tellet Ben Salem »,...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 33·fr
    ...En outre, si la balance du compte est telle, au jour de la faillit...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 13·fr
    ...ndateurs de la Société Ennajab telle qu'elle résulte de l'acte s.s...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 17·fr
    ...abli pour la ville de Bizerte, tel qu'il est modifié par le décret...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 12·fr
    ...et à la recherche scientifique telle que modifiée par la loi n° 92...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 24·fr
    ...iba, leur fonds de commerce d'atelier mécanique, sis à Menzel-Bour...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...a) les besoins du pays en techniciens et cadres moyens, tels qu'il...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 7·fr
    ...s des douanes grièvement ou mortellement blessés dans l'exercice d...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...hacun une pièce, avec cuisine, tel au surplus que l'immeuble se co...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 17·fr
    ...en Mahmoud Bou-Ayed, Maître d'Atelier en Electricité au Lycée Tech...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...émunération de l'épargne (TRE) tel que définit à l'article 36 ci-d...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr
    ...ure associée affecte une forme telle que la résistance du corps à ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr
    ...Cet établissement est placé sous la tutelle du Premier ministère. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 11·fr
    ...er du 1 mai 1968 Mme Nefissa Gitelmani, à compter du 1 mai 1968 Mm...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 13·fr
    ...roduits agricoles ou naturels, tel qu'il a été modifié par l'arrêt...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...serie, sis à Tunis, rue de Courteline, n° 6. Election de domicile...