98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·2005 / N°061·page 3·fr...En cas d’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire ou d...
- Annonces Légales·2022 / N°033·page 2·fr...1062122J/A/M/000 En vertu du procès-verbal du conseil d'administr...
- Journal Officiel·2009 / N°042·page 13·fr...dépassé l'âge de 18 ans à l'ouverture de l'année scolaire de l'exa...
- Annonces Légales·2006 / N°065·page 27·fr...le aux enchères publiques en vertu d'une saisie immobilière Le p...
- Annonces Légales·2008 / N°016·page 56·fr...2008T00904VEPA1 # Avis d'adjudication immobilière En vertu d'une ...
- Annonces Légales·2008 / N°098·page 16·fr...scal n° 90064 7/V/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 25·fr...— La date d'ouverture du Tribunal de 1ère Instance de Monastir est...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 4·fr...e du 18 avril 1975, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
- Annonces Légales·2011 / N°088·page 16·fr...04507/R/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale...
- Annonces Légales·2014 / N°003·page 49·fr...2013T08885FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 16·fr...718503F En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 25·fr...1110204F A M 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
- Annonces Légales·2022 / N°046·page 4·fr...2022X00456FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
- Annonces Légales·2023 / N°082·page 4·fr...2023R01784FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2024 / N°133·page 13·fr...onsieur Béchir Ben Khalifa en vertu d'une ordonnance sur requête é...
- Annonces Légales·2024 / N°142·page 16·fr...2024403001FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2025 / N°019·page 16·fr...le prix d'ouverture est fixé à 52495.882 dinars et les frais qui s...
- Journal Officiel·1966 / N°014·page 2·fr...cipations de l'État prises en vertu tant des dispositions de la lo...
- Annonces Légales·2006 / N°107·page 27·fr...n Commissaire Aux Comptes En vertu du procès de l'assemblée génér...
- Annonces Légales·2008 / N°116·page 43·fr... rue des Teinturiers d'où l'ouverture, de l'Est à l'Ouest 5,4 m, d...