Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 10·fr
    ...r mars 1965 Hassen ben Habib Meteli, à compter du 1er mars 1965 Ab...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...rofessionnelle du travailleur, telle qu'elle ressort notamment des...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 5·fr
    ...t privé et des créances accidentelles. 2) La Section « installati...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 23·fr
    ...Castel. Administrateur : M. Callamand. R. J. : Abdeljelil Najar....
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 28·fr
    ...spection en français, une note telle que la moyenne de ces deux no...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 6·fr
    ...nt délivrer pour autant que de telles autorisations soient nécessa...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...ir son temps de service actif, tel qu'il est défini par la loi sur...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...ploitation de tous ensembles hôteliers et à caractère touristique,...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ...des Administrations Centrales, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...Tahar Fourati, Hôtelier demeurant à Hamnamet. 3) Mr. Ayad Mami, P...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 9·fr
    ...professionnelle du travailleur telle qu'elle ressort notamment des...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...application des prix et tarifs tels que déterminés par la réglemen...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...ions de points d'eau existants tels que : - amélioration de débit ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 5·fr
    ...ité juridique de l'Association tels que : oser en justice et sous ...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 6·fr
    ...es organismes placés sous sa tutelle. Il est chargé de veiller à l...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ... et de câbles, un treuil, 20 matelats, 40 couvertures, 14 chaises,...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...des machines et de l'outillage tels que décrits à l'inventaire joi...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un atel...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 10·fr
    ...it de faciliter l'exécution de telles poutrelles et, par voie de c...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 26·fr
    ...lottabilité de l'ensemble sont tels que l'ensemble flotte dans une...