Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 13·fr
    ...e du 1er août 1975, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 20·fr
    ...ITUTION D'UNE ASSOCIATION En vertu de la loi du 7 novembre 1957 e...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 15·fr
    ...du 21 octobre 1982, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 36·fr
    ...Ahmed Ben Mohamed Boufeid En vertu d'une décision judiciaire rend...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 39·fr
    ...165665-86 En vertu d'une décision à l'affaire n° 36 rendue en dat...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 48·fr
    ...Le prix d'ouverture par obligation de paiement : Cent quatre-vingt...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 32·fr
    ...2010T06201FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 27·fr
    ...avenue Farhat Hached d'où l'ouverture, borné : nord-est, Abdelhami...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...ité commerciale soumise à l'ouverture d'une patente sont considéré...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 27·fr
    ... Ben Othmen expert désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr
    ...324624-62 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 11·fr
    ...Résidence Lilas3 Fouchena En vertu du PV enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 4·fr
    ...2024R02835FCCC2 # Vente d'un fonds commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 20·fr
    ...Toute réclamation contre l'ouverture de cet établissement doit êtr...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 59·fr
    ...- Prix d'ouverture : quatre vingt quatre mille trois cent quatre v...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 30·fr
    ...olue à la partie débitrice en vertu de l'auto formation. Mise à p...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 39·fr
    ...inars (130.000.000 dinars) en vertu de l'examen autorisé au jugem...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 22·fr
    ...du 27 janvier 2004, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr
    ...titivité industrielle créé en vertu de l'article 37 de la loi n° 9...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 7·fr
    ...iorités nationales, et ce, en vertu de contrats conclus à cet effe...