Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 19·fr
    ...tion des transports terrestres telle que modifiée par la loi n° 93...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 17·fr
    ...Isly, connu sous le nom de « HOTEL SAINT GEORGE », titre foncier N...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 32·fr
    ...« Tellat Bou-Kehel », dont l'immatriculation a été demandée par M....
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 25·fr
    ... régimes de prévoyance sociale tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...redi 27 juin à 15 heures à l'Hôtel de ville de Sfax. Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 3·fr
    ...sation de la cour des comptes, telle qu'elle a été complétée par l...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 33·fr
    ...BRUNET FRÈRES, Hôtel Astoria, au capital de 1.200 dinars, ayant so...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...ble principal et il est, comme tel, justiciable de la Cour des Com...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr
    ...éléments étant choisi de façon telle que leur ensemble constitue u...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 18·fr
    ...ptembre 1966 à 16 heures à l'Hôtel Amilcar sis à Sidi Bou Said à l...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 3·fr
    ...ctions de chef de service des ateliers à la direction générale des...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 5·fr
    ...at partie qui aura formulé une telle réserve. 3. Tout Etat partie...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr
    ...Chaque gérant pouvant agir séparément de telle sorte, que chacun d...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr
    ...En cas d'égalité d'offre entre de telles personnes il est procédé ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 17·fr
    ...cles se rapportant à l'hygiène tels que serviettes hygiéniques, co...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 32·fr
    ...llation ou appareil électrique tels que: allumage et extinction d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ...1°) Mr Gros Martial Charles Gabriel 2°) Dame Zammit Cutayar (Stell...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr
    ...s télécommunications de Tunis, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...706, case 124, Monsieur Ali ben Sassy Tellili, a vendu à Monsieur ...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 13·fr
    ...45, au Bureau de la Propriété Industrielle, à la requête des Ateli...