Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 39·fr
    ...hamed-Hamadi Ben Abdallah, en vertu de quoi une affaire en distrib...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 16·fr
    ...000MA0307163V En vertu d'un procès verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 26·fr
    Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ...L'administrateur nommé en vertu de l'alinéa précédent exercera ses...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 19·fr
    ...on de la souscription à la couverture du capital social, la déterm...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 5·fr
    ...Pour les objets admis au régime de faveur en vertu des disposition...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 3·fr
    ...aleurs mobilières institué en vertu de la présente loi, est une co...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 33·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 3·fr
    ...Le prix d'ouverture fixé à quatre cent quatre-vingt-trois mille se...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 14·fr
    ...| | Tissus de ligne à l'exception des couvertures | C.G. | | Ti...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 28·fr
    ...eue, informe le public, qu'en vertu d'un arrêt rendu le 22 mai 197...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 21·fr
    ...du 18 octobre 1973, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 45·fr
    ...Après avoir été réduite de quarante pour cent en vertu de l'articl...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 10·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours susvisés fixera : -...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 5·fr
    ...2023S00578FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 13·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : 154.000,000 dina...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 12·fr
    ... Juges El Menzah VI Tunis, en vertu d'une procuration légalisée au...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ...Arrêté du Ministre des Finances du 2 décembre 1971, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 3·fr
    ...15 jours avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...