Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 35·fr
    ...Le Capital initial est fixé à 2.000 dinars divisé en 200 parts de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 4·fr
    ...la Défense Nationale entre les diverses spécialités que comporte l...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 12·fr
    ...**Désignation de l'Immeuble à Vendre** Une part indivise évaluée ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 34·fr
    ...150.000 dinars divisé en 15.000 actions de 10 dinars chacune sousc...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 13·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 18·fr
    ...les de toilette, parfumerie et divers, connu sous le nom de « Epic...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ... lui-même toutes les dates aux divers stades (conditionnement, com...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 23·fr
    ...000), divisé en Deux Cents (200) parts de Dix (10) Dinars chacune,...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 23·fr
    ...2-) La totalité de la moitié indivis en co-propriété avec l'État p...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 4·fr
    ...scrire de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission de...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 16·fr
    ...es d'éducation collective ou individuelle de nature à améliorer le...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 30·fr
    ...— Si l'objet de la condamnation est indivisible, toutes les partie...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 49·fr
    ...Le capital social a été fixé à 30.000 dinars divisé en 3.000 actio...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ...## Chapitre IV - Dispositions diverses Art. 19 - sont chargés des...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr
    ...- Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...— questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 2.097 ---...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...és ou réformés; - Les recettes diverses et accidentelles; - Les su...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 22·fr
    ...par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 8·fr
    ...## TITRE VII ### Dispositions diverses ART. 29. — Les demandes en...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 25·fr
    ...ante est propriétaire du 1/8 indivis de la totalité des immeubles ...