Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...ques, participer au capital de telles entreprises et leur accorder...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 19·fr
    ...tillons sans valeur marchande, tels qu'ils sont définis par la rég...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...Ugo Locatelli s.p.a. société italienne à Via Elettrochimica N° 1, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 15·fr
    ...Le Développement Touristique et Hôtelier en Tunisie. Siège Social...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 38·fr
    ...stère et des organismes sous-tutelles (assistance, dispensaires et...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ...par le fondateur de la Société telle qu'elle résulte de l'acte sou...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 25·fr
    ...u l'arrêté du 16 novembre 1981 tel que complété par l'arrêté du 30...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...RANDO, dont le siège social est à l'Hôtel Commodor, 17, rue des Be...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr
    ... directives de l’autorité de tutelle et des recommandations du Con...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 5·fr
    ...onale de conformité aux normes tel que prévu par le décret sus-vis...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...r d'État, et au ministère de tutelle dix jours avant la réunion, s...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 14·fr
    ...de commande l'agencement étant tel que, lorsqu'il se produit une t...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 17·fr
    ...es nationales placés sous la tutelle du Secrétariat d'État aux Tra...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ...ores du film, à une profondeur telle que l'écartement entre l'inte...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 9·fr
    ...econde zone, pendant une durée telle que le degré de réduction du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 9·fr
    ...ection générale de la Société, tels qu'ils sont précisés dans la d...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 25·fr
    ... moyen de pièces préfabriquées telles que des plaques, coffrets et...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...N° 544 ## AVIS ## SOCIETE HOTELIERE SFAXIENNE Société Anonyme a...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 41·fr
    ...compter du 1er janvier 1966 Gasteli Slaheddine, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 26·fr
    ...de l'obligation de la Société, tel qu'il est défini à l'article 1e...