Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 37·fr
    ... ses éléments incorporels comprenant la clientèle, le droit au ren...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 11·fr
    ...un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes : A - L...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 10·fr
    ...98, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention et ses a...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 13·fr
    ...L'immeuble objet du TF n°14160 Manouba dénommé "Elhana" Revenant à...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 10·fr
    ...nstitution que les traités contenant des dispositions à caractère ...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 7·fr
    ...qu'en soit l'origine ou la provenance, et qui n'entrerait pas dans...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 54·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant à la partie saisie et q...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 30·fr
    ...id, dénommé « Abir » d'une contenance de 8 ha, sis à Sidi Bouzid. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 11·fr
    ...u mandat de son prédécesseur, venant à échéance à l'occasion de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 19·fr
    ...nte entre les mains de Maître Benaissa ben Youssef, Avocat à Béjà,...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 52·fr
    ...ute de Soukra km 4 Sfax, appartenant à Monsieur Mohamed Drira. Me...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 23·fr
    ... ## AVIS DE CONVOCATION « LA RENAISSANCE S.A. » Société Anonyme A...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 18·fr
    ...De la cession d'une part appartenant à Monsieur Alain, Jean Baudoy...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 34·fr
    ...vocation agricole implantée des orangers en bon état contenant un ...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 34·fr
    ...istant en un terrain d'une contenance de 136 m² sur lequel est édi...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 16·fr
    ...ts parmi les professeurs appartenant à des universités étrangères ...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 43·fr
    ... cassation - sis au 60 Av Bab Benat Tunis. Immeuble saisie : la t...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 23·fr
    ...a campagne de Bodheur, et comprenant trente neuf (39) pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 5·fr
    ...e groupe au lieu dit « Oueli Krenaffes » gouvernorat de Gabès; Vu...