Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 5·fr
    ...12802810 quittance n° 3486 en vertu duquel a été nommé Mr Ridha Es...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 19·fr
    ...B242232011 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 7·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 6·fr
    ...nnaire de la cédante la BH en vertu d'un acte de cession de créanc...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 14·fr
    ...e laine (à l'exception des couvertures), chaussures. ## IV. — Con...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 6·fr
    ...du 10 février 1967, portant ouverture d’un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 46·fr
    ...2010R00253VEPA1 ## Avis d'adjudication immobilière en vertu d'une...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 19·fr
    ...Immeuble Limame Ksour Essef Route de la Ceinture Eldjem En vertu ...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 40·fr
    ...ères Monsieur Salah Ghribi en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 41·fr
    ...2014T06095FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 9·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à 74.900 dinars et les frais qui sero...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 7·fr
    ...2025400968FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 2·fr
    ...3 doul hidja 1378), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 9·fr
    ...49, case 232, volume 09 et en vertu de deux actes de cession des p...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 15·fr
    ...u gérant Société DEVETEX En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 2·fr
    ...nyme ### Société SADEF SA En vertu du statut du 19 Avril 2010 enr...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 6·fr
    ... à responsabilité limitée En vertu des statuts en date du 27/09/2...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 39·fr
    ... Rue Borj Bourguiba Tunis En vertu des délibérations du conseil d...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 44·fr
    ...Mise à prix à l'ouverture : Trente cinq milles (35.000.000) selon ...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr
    ...chasser durant la période d'ouverture de gibier prévue à l'article...