Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...it 68531 parts/180519 parts revenant à la partie poursuivie dans l...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 47·fr
    ... Souk Djerba a vendu à Maria Elena Pagni, de nationalité Tunisienn...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 15·fr
    ..., ayant des côtés inégaux, contenant deux courbures; dont une dans...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 15·fr
    ...e receveur des douanes et comprenant les relevés, par produit, des...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 4·fr
    ...i qu'une copie du jugement contenant la peine que le condamné est ...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    ...our des exigences impératives tenant à l'efficacité du contrôle fi...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 3·fr
    ...nque qui recevra les fonds provenant de la souscription : Banque d...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 26·fr
    ... HARIGA MOURAD | GAFSI BOCHRA JENAINA | | HIERS MADAR CHARLES | ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 89·fr
    ... NEIFER SALWA BT MOHSEN | | BENABDELHAFIDH MOHAMED | RACHDI AISS...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 57·fr
    ...e nom de « Pradel », d'une contenance totale de 108 ha 90. Mise à...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 14·fr
    ...du fonds de commerce lui appartenant et sis au 51 rue Mokhtar Atti...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 28·fr
    ...produits originaires et en provenance de la Tunisie énumérés ci-de...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 11·fr
    ...Sadok Ellouze, à compter du 15 avril 1973 Rachid Benarfa, à compte...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 55·fr
    ...de 24 pieds de palmiers et 8 grenadiers au feret de Nahal-Gabès, d...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 57·fr
    ...ant une forme irrégulière comprenant des pieds d'oliviers et les b...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 29·fr
    ...Guenanna Mohamed. La trésorerie : Hadji Sami. Chargé des Médias et...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 10·fr
    ...Le Ministre du Transport Mondher Zenaidi Vu Le Premier Ministre H...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 17·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...