Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 31·fr
    ...Parc d'Activités Economiques, 7000 Bizerte Matricule fiscal : 533...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 35·fr
    ...Hamida Ben Chediy El Hajri (parcelle 59) Au Nord : Route de Tunis...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 9·fr
    ...cours à l'architecte pour l'élaboration des plans d'architecture d...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 8·fr
    ...Le transport de personnes ou de marchandises par un transporteur d...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 16·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte général. Le ministre de...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr
    ...Première parcelle : Au Nord : Ali Chtourou. Au Sud : Mahmoud Guida...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 52·fr
    ...concernant la 2ème parcelle 600 D. concernant la 3ème parcelle 400...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 125·fr
    ...Gauchet Unique - Immeuble de l'Office de la Marine Marchande et de...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 32·fr
    ...me forestier d'une parcelle de terrain de parcours du domaine priv...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 45·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 49·fr
    ...29111 Tunis S2), est l'objet de la parcelle n°141 du plan cadastra...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 46·fr
    ...0 S composé de la parcelle n° 310 du plan parcellaire du titre n° ...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 18·fr
    ...on des marchés publics - Les étapes de passation des marchés publi...
  • Journal Officiel·2014 / N°041·page 12·fr
    ...le de transports routiers des marchandises. Le ministre des affai...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 7·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 1,50 ha de cultures mara...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 7·fr
    ...- des marchés de gré à gré à l'égard desquels il n'a été proposé q...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 27·fr
    ...« Ardh Choulgui », consistant en une parcelle de terre propre à la...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 50·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 22·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan parcellaire | N° du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 19·fr
    ...Marché des titres : il n'existe pas de titres de l'émetteur de mêm...