Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 4·fr
    ...7- Date d'audience : Jeudi dix neuf mai deux mille cinq (19/05/200...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 9·fr
    ...2005 à 9 heures du matin à l'audience des ventes immobilières du t...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr
    ... Khaldoun - Tunis ### (2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr
    ...1973 à 9 heures du matin à l'audience des créés du tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 31·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. L'indication de la date et...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 35·fr
    ...80, à 9 heures du matin, à l'audience des crises du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 25·fr
    ...du matin, à l'audience des créées, du Tribunal de Première Instanc...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 56·fr
    ...du matin au plus offrant à l'audience des citées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 34·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr
    ... prix avant l'ouverture de l'audience que l'adjudication se fait p...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 9·fr
    ...s le mercredi 20/11/2024 à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 7·fr
    ...D, les frais fixés pendant l'audience précédente majorée des frais...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 15·fr
    ...962 à 9 heures du matin, à l'audience et par devant la Chambre des...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 38·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 10 mars 2008 à 9h devant l'audience des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 40·fr
    ...al de 1er instance de Tunis (Audience le 15/4/2010). Date et lieu...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 26·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 58·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience et les étrangers doivent êtr...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 24·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience et par devant la Chambre des...